MENTIONS LÉGALES

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Les mentions légales de Ti-kêr Bonite incluent :
- Raison sociale : [Nom de l'établissement]
- Adresse du siège social de l'établissement.
- Numéro de téléphone, email et fax de l'établissement.
- Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés.
- Numéro d'identification fiscale.
- Forme juridique de l'établissement.
- Montant du capital social.
- Coordonnées de l'autorité de contrôle le cas échéant.
- Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site.
- Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
- Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

Ti-kêr Bonite informe ses utilisateurs de l'existence de la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) de la Commission européenne, disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les clients ont la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne en cas de litige. Ti-kêr Bonite n'est ni disposé, ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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